Identification du site

Ce site ecommerce est édité par [nom de l'entreprise], une entreprise [forme juridique] au capital de [montant du capital social] euros, dont le siège social est situé à [adresse].

Numéro d'identification

[RCS/ SIRET/ N° TVA/ NAF] : [numéro d'identification de l'entreprise].

Directeur de la publication

[Nom et prénom du directeur de la publication], en qualité de [fonction du directeur de la publication], est responsable du contenu éditorial du site.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de [nom de l'entreprise] est interdite.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites ou des dommages qui pourraient résulter de leur utilisation.

Limitation de responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage résultant de l'utilisation de notre site ou de son contenu. Nous ne sommes pas responsables des erreurs ou des omissions dans le contenu de notre site. Nous ne garantissons pas que notre site sera exempt d'interruptions, d'erreurs ou de virus.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les lois de la Tunisie. Tout litige découlant de l'utilisation de notre site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de la Tunisie.

Mentions légales